Les présentes conditions générales de vente font
partie intégrante de nos offres, de nos confirmations de commande, de nos
livraisons et de nos factures. Chaque achat de produits signifie, dans tous les
cas, la reconnaissance par le client de ces conditions.
Pour les produits du stock standard, nos listes de
prix font foi. Les rabais éventuels seront accordés en fonction des quantités
commandées. Pour les produits fabriqués sur mesure ainsi que pour des objets
particuliers, nous vous faisons parvenir, par écrit, nos offres au plus juste,
valables uniquement pour ces affaires et pour une durée déterminée (en principe
3 mois).
Des modifications de commande émises par l'acheteur, avant ou après notre
confirmation de commande, ne peuvent être prises en considération que s'il
prend à sa charge les frais supplémentaires éventuels.
Des marchandises en cours de fabrication ou déjà livrées spécialement pour un objet,
ne seront ni reprises, ni échangées. Les marchandises de stock commandées
par le client et livrées correctement par nos soins seront reprises uniquement si
elles sont encore dans leurs emballages d’origine et contre paiement par
l'acheteur des frais inhérents (manutention, transport, reprise).
Nos délais sont uniquement annoncés à titre indicatif
et ne nous engagent en rien. Des demandes de dommages et intérêts, par suite de
retard de livraison, ne pourront pas être prises en considération et ne
donneront pas droit au client d'annuler sa commande.
Poste : Facturation au client des frais de port réels + les frais d'emballage(forfait de Fr. 5.00)
Camion : Facturation au client de tournées: jusqu'à Fr. 1'500.00, valeur marchandise net sans TVA, forfait emballage + transport (participation) : Fr. 110.00 / de Fr. 1'501.00 à Fr. 5'000.00, valeur marchandise net sans TVA, forfait emballage + transport (participation) : Fr. 75.00 / dès Fr. 5'001.00 valeur marchandise net sans TVA : franco atelier ou chantier, sans déchargement. Hors tournées : uniquement sur demande du client, facturation au client du prix de revient du transport.
Commande ATTA avec livraison directe : Participation à la RPLP: -.35 ct par kilo mais au minimum Fr. 82.00 et au maximum Fr. 540.00
Pour tous les transports par camion, le déchargement à l'atelier ou sur un chantier est à la charge de l'acheteur.
Nos conditions de paiement sont : 30 jours net, date de facture. D'autres conditions de paiement ne seront accordées qu'après un arrangement préalable. Pour des commandes spéciales, une négociation sera entreprise pour obtenir des acomptes, surtout lors de chantiers importants. Nous nous réservons le droit d'exiger un paiement d'avance à des clients dont les limites de crédits seraient dépassées ou dont la solvabilité serait douteuse.
Les dégâts de transport doivent être mentionnés sur le bulletin de livraison. Les vices ou défauts cachés sur la marchandise doivent être signalés immédiatement ou au plus tard, par écrit, dans les 8 jours. Le client ne peut procéder lui-même ou faire procéder par un tiers à la réparation du dommage, sans notre accord formel. Nous nous réservons le droit de procéder uniquement à l'échange gratuit des produits défectueux, dans des délais raisonnables.
